Nos offres écrites, ainsi que les confirmations d'ordre, accompagnées du document présent, sont les documents contraignants pour nos fournitures. Nous vous prions de contrôler les mesures, les traitements des surfaces et les quantités, et également les données techniques. Ces conditions sont valables aussi pour les fournitures à partir de nos entrepôts, sans confirmation d'ordre.
Prix Les prix peuvent subir des variations selon les exigences du marché. Les prix sont à considérer pour des marchandises chargées sur camion, franco carrière de Cresciano, TVA exclue. Le chargement sur des wagons de marchandises sera calculé séparément.
Emballages Les palettes EUR doivent être échangées ou renvoyées tout de suite par l'entreprise qui est chargée du transport, en cas contraire elles seront facturées 26.- CHF/pièce. Le palettes à perdre seront facturées 15.- CHF/pièce.
Livraison et transport Toutes les livraisons, y compris celles sur chantier, s'effectuent aux risques et périls du destinataire. Des éventuelles assurances particulières doivent être conclues par le client. Le déchargement de la marchandise est à la charge du destinataire. La marchandise doit être contrôlée au moment de la livraison afin de relever les éventuels dégâts dus au transport. Un procès-verbal des dégâts doit être établi et il doit être signé par le chauffer du camion. L'entreprise qui exécute le transport est responsable pour les éventuels dégâts liés au transport et notre entreprise doit immédiatement être mise au courant.
Réclamations Les réclamations concernant la quantité, la qualité et les traitements de surface, doivent être annoncées par écrit dans un délai de 8 jours à partir de la livraison de la marchandise. Les pièces contestées ne doivent pas être mises en oeuvre. Les différences de couleur ou de structure par rapport aux échantillons ne peuvent pas être contestées, parce qu'elle sont entièrement liées à la nature du matériau (Norme SIA 246, 2006).
Conditions de paiement Le conditions de paiement sont indiquées dans nos offres ou dans nos confirmations d'ordre. Normalement, les factures doivent être payées dans un délai de 30 jours. D'autres conditions spéciales sont à convenir par écrit. Si les conditions de paiement ne sont pas respectées, des intérêts moratoires de 5% seront comptabilisés. Si le client ne respecte pas les conditions convenues, ou s'il devient insolvable, toutes les conditions convenues précédemment deviennent caduques et l'entier de nos créances devient immédiatement exigible.
Réserve de propriété La marchandise livrée demeure propriété de l'entreprise Ongaro & Co SA jusqu'au paiement complet de la facture.
